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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYMBIOKEN
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RotaxCell
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RotaxCell
SYMBIOKEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4309085
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
RotaxCell de SYMBIOKEN

Présentation de la marque RotaxCell

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYMBIOKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RotaxCell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYMBIOKEN domicilié(e) 436 rue Pierre et Marie Curie, Biostep - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 798 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque RotaxCell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RotaxCell arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

SYMBIOKEN a également déposé les autres marques suivantes : SYMBIOKEN , AmeaCell


SYMBIOKEN, Société par actions simplifiée - 436 rue Pierre et Marie Curie, Biostep - 31670 - LABEGE - France - SIREN 534798376


IPSIDE Toulouse, Mme. STEPHANIE DEVYVER - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical.